Un régime enregistré d’épargne-études (REEE) en cadeau

Un régime enregistré d’épargne-études (REEE) en cadeau

Si l’ado tourne le dos aux études

Il peut bien sûr arriver qu’un jeune cesse d’étudier à la fin de son secondaire. C’est le cas de Marc-Antoine, 21 ans. Sa grand-mère Monique lui avait ouvert un REEE, auquel elle a cotisé durant une dizaine d’années. Quelles sont leurs options aujourd’hui? Comme le REEE peut demeurer ouvert pendant 35 ans (voire 40 ans, si le bénéficiaire est handicapé), Monique et Marc-Antoine ont la possibilité de le conserver encore quelque temps, au cas où le jeune homme changerait d’idée. Il faudra toutefois vérifier les modalités à cet effet selon le régime choisi. S’il s’agit d’un régime individuel, il est souvent possible de nommer un nouveau bénéficiaire, une disposition à vérifier avec le fournisseur du REEE. Dans le cas d’un régime familial, les sommes accumulées sont généralement transférables à un autre membre de la fratrie qui poursuit ses études, même si certaines conditions peuvent s’appliquer. 

Si l’enfant n’a ni frère ni soeur, les choses se compliquent. Revenons à Marc-Antoine, qui a choisi de travailler à temps plein à la fin de son secondaire. Aujourd’hui, son REEE comprend des cotisations, des subventions et des revenus de placement. Ces trois sources de revenus ne seront pas traitées de la même façon par le fisc. Dans un premier temps, le montant des différentes subventions devra être remboursé au gouvernement. Et Monique pourra récupérer entièrement ses cotisations au REEE de son petit-fils ou les lui donner sans incidence fiscale. Les revenus de placement seront par contre imposables au taux marginal de Monique, en plus d’être assujettis à un impôt additionnel de 20% (12% au fédéral + 8% au provincial). Pour éviter cette charge supplémentaire, Monique pourrait transférer ces revenus de placement dans son régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou celui de son conjoint. Mais attention: il faudra pour cela disposer de droits de cotisation inutilisés. Enfin, si Monique n’a plus de REER parce qu’elle a dû le convertir en FERR à 71 ans, elle devra payer de l’impôt. 

«Dans certains cas, il sera plus judicieux de donner l’argent aux parents pour qu’ils cotisent eux-mêmes au REEE de leurs enfants, assure François Morency. Cela dépend aussi des volontés des grands-parents. Certains voudront décider où ira l’argent et comment il sera investi.» 

Cela dit, le REEE demeure un véhicule financier plus complexe que le REER. D’où l’importance de bien se renseigner sur les différentes caractéristiques des régimes offerts. Y a-t-il une durée ou des frais liés à notre contrat? Pourrons-nous récupérer nos revenus de placement si l’enfant n’étudie pas? L’âge du souscripteur et le nombre de bénéficiaires peuvent aussi changer la donne...



Pages :