Fiducie en famille?

Fiducie en famille?

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Mon épouse et moi avons travaillé fort pour économiser en vue de notre retraite. Nous avons déjà fait notre testament chez un notaire. Certains de nos enfants étant dépensiers, nous avons donc pensé à une fiducie testamentaire. Nous avons discuté avec des notaires au sujet des coûts liés au règlement d’une succession, et ceux que nous avons consultés parlent tous d’un taux horaire variable, auquel il faut ajouter les frais de transfert de propriété. Difficile d’obtenir une estimation plus précise... Quant à la fiducie, j’ai rencontré des représentants d’institutions financières qui parlent de coûts en termes de taux et de frais de gestion des propriétés. Quel est le pourcentage normal et logique pour administrer une fiducie d’actifs liquides qui distribuerait trimestriellement des sommes à trois ou quatre personnes sur une période de 10 ans? Aussi, est-il accepté socialement que les notaires travaillent à un tarif horaire plutôt qu’au pourcentage, en plus des frais d’enregistrement et de recherche de testament?

Depuis l’abolition du tarif obligatoire des notaires en 1991, les honoraires sont règlementés par le Code de déontologie des notaires. Ce code prévoit qu’ils doivent être justes et raisonnables selon certains critères, notamment le temps et l’effort consacrés au dossier, la complexité de ce dernier, ainsi que l’expérience et l’expertise du notaire. Comme tout travailleur autonome, le notaire peut choisir comment il facture ses clients. Aucune règle ne l’oblige à privilégier une méthode de facturation plutôt qu’une autre.

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Commentaires

Fiducie

J'aurais aimé savoir par ou commencer pour faire une fiducie. Faut-il commencer par voir un notaire ou une institution financière?

Le coût d’une fiducie familial?

C’est plutôt dispendieux, il faut presqu’avoir une valeur d’une vente d’une entreprise, car les frais de gestion, les frais de notaire, une comptabilité annuel et l’impôt à payer sur la fiducie, toutes ces dépenses doit être grugées à même la fiducie, ce qui en bout de ligne, réduit ce qui aurait été possible d’être versé aux héritiers. Si vous voulez étaler des versements sans tous ces frais de gestions et que vous avez une succession pour modestes qu'une vente d'entreprise, suffit d’inscrire à votre testament un % ou un montant qui sera à faire l’achat d’une ou des rentes déterminés aux nombres d’années souhaités pour un ou pour chacun des héritiers, dans l’exemple de 10 ans, une rente de 10 ans pour chacun des héritiers par une compagnie d'assurance, de cette façon, ils auront un revenu égale pendant 10 ans, additionné à leur revenu annuel, dans ce montant de rente, il y a une portion qui est un retour du capital, cette portion est une distribution du capital, ne sera donc pas imposable, un feuillet pour le rapport d’impôt est préparé à cette fin par la compagnie qui fournit la rente et une portion sur la rente qui sera du rendement annuel, ce montant sur un feuillet d’impôt qui sera aussi fourni par la compagnie de la rente, c’est seulement cette portion du rendement qui sera imposable et additionné au revenu d’impôt pour chacun des rentiers. Salutation!