Chalet en vue? Structures de propriété à envisager

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À votre décès, à moins que vous ne les ayez légués à votre conjoint, vous serez réputé avoir liquidé la totalité de vos biens à leur valeur marchande. Si votre chalet a pris de la valeur, l’impôt à payer sur le gain en capital pourrait obliger vos héritiers à le vendre.
Voici quelques-unes des options de structure de propriété à envisager afin de réduire la note fiscale de votre succession et de vos héritiers.

Exemption pour résidence principale

Vous avez droit à une seule exemption d’impôt pour résidence principale, soit sur la maison familiale, soit sur votre chalet. Si vous choisissez d’utiliser la première, vous devrez inclure le gain de capital sur votre chalet dans votre revenu imposable.

Fiducies

Vous pouvez transférer la propriété de votre chalet à une fiducie. Son appréciation future sera alors attribuée aux bénéficiaires du capital de la fiducie plutôt qu’à vous. Cette option vous permet de garder la mainmise sur votre propriété aujourd’hui et d’en confier la gestion à une tierce partie indépendante au nom de vos bénéficiaires après votre décès. Cependant, une fiducie pourrait générer des gains en capital immédiats et d’autres après 21 ans, de sorte qu’il vaut mieux examiner cette option attentivement.

Transfert de propriété immédiat

Au lieu de léguer votre propriété à vos enfants, vous pouvez en transférer une partie ou la totalité de votre vivant par don direct, avec l’option de conserver un intérêt à vie pour vous ou de faire d’un ou de plusieurs de vos enfants des copropriétaires. L’une ou l’autre de ces options peut aussi générer un gain immédiat, mais les gains en capital futurs sur la propriété seront imputés à vos enfants et ne seront pas imposables avant qu’ils ne vendent ou transfèrent la propriété.

Contrat achat-vente

Si l’un ou plusieurs de vos enfants désirent hériter du chalet, mais que le reste de la succession ne suffirait pas (après les frais successoraux) à assurer une distribution équitable aux autres enfants, la solution réside peut-être dans l’établissement d’un contrat achat-vente. Un tel contrat pourrait accorder aux enfants intéressés le droit d’acheter le chalet de votre succession. Ces enfants pourraient souscrire une assurance vie sur votre tête et en payer les primes; à votre décès, le produit pourrait leur servir à acheter le chalet et à payer tout impôt exigé de la succession en raison de cette transaction. Votre succession aurait alors l’argent nécessaire pour assurer une distribution équitable à tous vos enfants. La souscription d’une assurance vie permanente constitue un bon moyen de payer l’impôt sur les gains en capital et d’autres frais de succession. La prestation versée au décès est libre d’impôt et peut procurer une source immédiate de liquidités qui pourrait prévenir la vente obligatoire de biens – dont votre chalet – pour payer l’impôt.

Il est recommandé de discuter de la propriété de votre chalet dans l’optique de votre succession avec votre avocat, votre notaire et votre planificateur financier, afin de vous assurer que les choix que vous faites cadrent avec les autres aspects de votre plan financier et successoral.

Cette chronique contient des renseignements de nature générale seulement; son but n'est pas d'inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement. Pour de plus amples renseignements sur ce sujet, veuillez communiquer avec votre planificateur financier.

Mise à jour: mars 2009



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