Chalet en vue? Structures de propriété à envisager

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À votre décès, à moins que vous ne les ayez légués à votre conjoint, vous serez réputé avoir liquidé la totalité de vos biens à leur valeur marchande. Si votre chalet a pris de la valeur, l’impôt à payer sur le gain en capital pourrait obliger vos héritiers à le vendre.
Voici quelques-unes des options de structure de propriété à envisager afin de réduire la note fiscale de votre succession et de vos héritiers.

Exemption pour résidence principale

Vous avez droit à une seule exemption d’impôt pour résidence principale, soit sur la maison familiale, soit sur votre chalet. Si vous choisissez d’utiliser la première, vous devrez inclure le gain de capital sur votre chalet dans votre revenu imposable.

Fiducies

Vous pouvez transférer la propriété de votre chalet à une fiducie. Son appréciation future sera alors attribuée aux bénéficiaires du capital de la fiducie plutôt qu’à vous. Cette option vous permet de garder la mainmise sur votre propriété aujourd’hui et d’en confier la gestion à une tierce partie indépendante au nom de vos bénéficiaires après votre décès. Cependant, une fiducie pourrait générer des gains en capital immédiats et d’autres après 21 ans, de sorte qu’il vaut mieux examiner cette option attentivement.

Transfert de propriété immédiat

Au lieu de léguer votre propriété à vos enfants, vous pouvez en transférer une partie ou la totalité de votre vivant par don direct, avec l’option de conserver un intérêt à vie pour vous ou de faire d’un ou de plusieurs de vos enfants des copropriétaires. L’une ou l’autre de ces options peut aussi générer un gain immédiat, mais les gains en capital futurs sur la propriété seront imputés à vos enfants et ne seront pas imposables avant qu’ils ne vendent ou transfèrent la propriété.



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